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Facturations abusives des professionnels et établissements de santé

Facturations abusives des professionnels et établissements de santé

http://www.economie.gouv.fr/itemrss/facturations-abusives-des-professionnels-et-etablissements-de-sante
— À lire sur www.economie.gouv.fr/itemrss/facturations-abusives-des-professionnels-et-etablissements-de-sante

La prochaine crise FINANCIÈRE sera  américaine

L’Amérique USA va vers sa chute financière , un nouveau jeudi noir ou un subprime 2008?


Comment  lutter contre un choc systémique des banques? Comment éviter une chute du système financier ? Pourquoi demande-t-on toujours de plus en plus de croissance alors que la suffisance alimentaire mondiale est atteinte malgré le problème de partage toujours persistant ? plein de questions qui secouent le modèle économique occidentale basé sur la spéculation. une seule réponse existe mais très mal entendue : c’est quitter un monde JUNGLE ( la loi du plus fort )  et le retour à un monde juste.

Ludovic Subran sur la chaine boursorama explique pourquoi la crise ne sera pas chinoise mais américaine.

Mise en garde de Bruxelles sur les déficits publics français, blocage politique en Allemagne, politiques monétaires des banques centrales, croissance américaine : Ludovic Subran, chef économiste chez Euler Hermes, revient sur l’actualité économique. Ecorama du 22 novembre présenté par David Jacquot sur boursorama.com

Comment avoir l’exonération de la taxe d’habitation en 2018

Mesure phare de Macron : baisse de l’impôt notamment de la d’habitation pour les ménages modestes :
cette mesure concerne qui? est elle vraiment efficace pour relever le pouvoir d’achat des français, est ce une mesure politicienne ou vraiment vrai?
plein de questions qu’on s’est posées?

À quelle date vais-je recevoir mon avis d’impôt de taxe d’habitation et de contribution à l’audiovisuel public et quand devrais-je les payer ?

L’avis d’impôt de la Taxe d’Habitation (TH) et de Contribution à l’Audiovisuel Public (CAP) est généralement disponible (papier et/ou en ligne) environ 3 semaines avant la date limite de paiement généralement fixée au 15 novembre. Les avis sont disponibles dans l’espace Particulier à compter de fin septembre. Si l’usager a opté pour l’avis en ligne, il reçoit un mail l’avisant de la mise à disposition de son avis.

À savoir : tous les avis de TH et de CAP ne sont pas établis pour cette date. Dans ce cas, il existe une seconde émission, pour laquelle la date limite de paiement est fixée au 15 décembre. Les avis sont alors envoyés ou visibles dans le compte fiscal courant novembre. source : https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/questions/quelle-date-vais-je-recevoir-mon-avis-dimpot-de-taxe-dhabitation-et-de

Définition de la Flat tax

la Flat tax c’est quoi?

A partir de 2018, les épargnants entrent dans l’ère du prélèvement forfaitaire unique (PFU) autrement dit flat tax. Dans une logique de pédagogie, le gouvernement le présente comme un « taux unique à 30% ». Dans les faits, le double prélèvement perdure. Avec la hausse de la CSG, les cotisations sociales passent à 17,20%.

Flat tax en 2018: quel apport pour la France ?

La : mesure d’Emmanuel Macron.

Qu’est-ce que la flat tax ? Quel impact de cette flat tax sur votre assurance-vie ? Comment est calculée la flat tax ?

Taux unique de prélèvement de 30%. Cette flat tax prendra la forme d’un prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30% appliqué aux revenus du capital mobilier (intérêts, dividendes, plus-values notamment). C’est-à-dire aux différents placements et en particulier à l’assurance-vie.

 

Fiscalité des portefeuilles titres 2018: Les différentes catégories de titres en comptabilité VMP – TIAP et autres

Le portefeuille titre est constitué de l’ensemble des valeurs mobilières quel imposition en 2018?  :

Au niveau fiscal :  le portefeuille titre sera à partir de 2018 soumis à un prélèvement forfaitaire unique (PFU) un « taux unique à 30% » Soit  17.20% suite à la hausse de la CSG qui passe de 15.50% à 17.20%  plus un taux forfaitaire d’impôt sur le revenu de 12,80%.

Donc 17.20+12.80 = 30% . Ce n’est intéressant pour les foyers non imposable .

Le PFU constituera fiscalite portefeuille titre 2018.jpg

le mode d’imposition par défaut : les contribuables souhaitant être imposés au barème devront en faire la demande.

Taux net d’imposition selon l’option choisie
Taux marginal d’imposition (TMI) Imposition à l’IRPP¹ Option au PFU
0% 17,20% 30%
14% 30,25% 30%
30% 45,16% 30%
41% 55,41% 30%
45% 59,14% 30%
¹ taux d’impôt sur le revenu + 17,2% de cotisations sociales – 6,8% de CSG déductible.

Qui aura intérêt à choisir l’option d’imposition au barème ? Le schéma apparaît relativement simple : avec un PFU à 30%, seuls les foyers non-imposables auront intérêt à opter pour le barème de l’impôt sur le revenu (IRPP). Source :  cbanque.com

Le plan comptable général classe les éléments du portefeuille titre en quatre catégories :

TIAP (titres immobilisés de l’activité de portefeuille) : l’objectif des sociétés en achetant des titres  est l’investissement ainsi avoir des revenus supplémentaires, rentabiliser les actifs ainsi augmenter la capacité financière . Cet investissement peut concerner  tout ou partie de ses actifs dans un portefeuille de titres. Cette activité s’exerce sans intervention dans la gestion des entreprises dont les titres sont détenus ;

Définition : Les TIAP désignent les titres immobilisés de l’activité de portefeuille. Il s’agit des valeurs mobilières et autres titres dont l’entreprise est propriétaire.

Les (T.I.A.P.) sont évalués titre par titre à une valeur qui tient compte des perspectives d’évolution générale de l’entité dont les titres sont détenus et qui soit fondée, notamment, sur la valeur de marché.

On  enregistre l’acquisition des TIAP dans le compte 273 « Titres immobilisés de l’activité de portefeuille » au débit par le compte banque, les frais d’achat sont portés au compte 627.

Les revenus du portefeuille des titres immobilisés, perçus en cour d’exercice, sont à enregistrer au crédit du compte 762 « Produits des autres immobilisations financières » par le débit du compte 512 Banque.

Lorsque la créance n’est pas encore payée, on la constate au débit au compte 276 « Autres créances immobilisées » (au lieu du compte 512). Le compte 276 sera soldé une fois la créance sera encaissée.

Les autres titres immobilisés : ce sont les titres que l’entreprise a l’intention de conserver durablement ou qu’elle n’a pas la possibilité de revendre à bref délai. Ils sont représentatifs de parts de capital ou de placements à long terme ;

La dénomination « autres titres » regroupe les autres instruments de placement : Sicav, parts de FCP (fonds communs de placement), bons de caisse, bons du trésor, parts non négociables (SNC, SARL, etc.).

Les valeurs mobilières de placement : ce sont les titres acquis par l’entreprise pour faire fructifier son surplus de trésorerie et de réaliser un gain  RAPIDE en capital sur une courte période.

Les valeurs mobilières de placement sont négociables et fongibles, ce qui les rend aptes à être cotées sur les bourses dites de valeurs mobilières.

Pour comptabiliser les VMP, on utilise le débit du comptes

503 ou 506 VMP actions ou VMP obligations

par le crédit du compte bancaire 512

Pour la cession des Valeurs Mobilières de Placement ( VMP ), deux cas peuvent se présenter : la plus value et la moins value.

Pour les plus value on utilise le compte 767 – produits nets sur cessions vmp

écritures comptables :

La vente :   acheté 1000€ vendu 1250€ soit une plus value de 250€

767 – ventes vmp             1250€  crédit

512- banque       1250€  débit

Ensuite, il faut solder le compte 503 – Actions  VMP ( 1000€) par le débit  du compte 767  (1000€)  Ainsi notre compte 767 sera créditeur de 250€ qui correspond bien au produit net sur cessions vmp.

Supposons le contraire , nous avons cédé les vmp achetés à 1250€ à seulement 1000€ soit une perte – une moins value de 250€

Pour les moins values  le compte 667 – charges nettes sur cessions vmp est débité par la banque. Ensuite, on solde le compte 503 – Actions  VMP ( 1250€) par le débit  du compte 667 (1000€)  Ainsi notre compte 667 sera débiteur  de 250€ qui correspond bien au charges nettes  sur cessions vmp.

Les titres de participation : il s’agit de titres dont la possession durable est utile à l’activité de l’entreprise parce qu’elle permet d’exercer une certaine influence dans la société émettrice des titres ou d’en assurer le contrôle ;

Si les titres sont acquis dans le but d’être conservés durablement afin de détenir une participation dans une autre entreprise (détention du capital à partir de 10 %, on utilise le compte 261 “Titres de participation”.

Les frais d’acquisition sont inclus dans le coût d’acquisition sauf si l’entreprise choisit de les inscrire en charges (Services bancaires et assimilés). Cette option est globale pour l’ensemble des titres immobilisés et de placement.

L’article 219, I-ter a du CGI
dispose que « constituent des titres de participation les parts ou actions de sociétés revêtant ce caractère en droit comptable ». Selon le Plan comptable
général (PCG) de 1982, constituent des titres de participation les titres dont la possession durable est estimée utile à l’activité, notamment parce qu’elle permet d’exercer une influence sur la société émettrice de titres ou d’en assurer le contrôle
. Cette définition n’a pas été reprise par le PCG de 1999, mais la doctrine s’accorde à regarder comme toujours valable la définition du PCG de 1982 dès lors qu’elle n’a
pas été remplacée par une définition nouvelle et qu’elle n’est pas contredite
par d’autres définitions nouvelles. Comment appliquer fidèlement cette définition comptable en droit fiscal ?
Les circonstances des deux espèces jugées par le Conseil d’Etat étaient, à cet égard,
intéressantes.
Deux sociétés contrôlées par les mêmes actionnaires avaient progressivement acquis, au sein d’un groupe d’investisseurs, une participation dans une troisième société. Elles avaient revendu leurs participations respectives avec une lourde moins-value quelques années plus tard (revente en 1997 de titres acquis en 1992 et 1995). Source : http://www.etudes-fiscales-internationales.com/media/01/00/720851434.pdf

 

 

TAXE SUR LES VÉHICULES DES SOCIÉTÉS

TELECHARGER LA : LE CERFA ET LA NOTICE .

Les sociétés sont soumises à la sur les véhicules de sociétés (TVS) à raison des véhicules de tourisme qu’elles utilisent en France, quel que soit l’État dans lequel ils sont immatriculés, ou qu’elles possèdent et qui sont immatriculés en France. Sont également soumis à cette taxe, les véhicules utilisés par les salariés ou les dirigeants pour lesquels la société procède au remboursement des frais kilométriques.

TAXE SUR LES VÉHICULES DE SOCIÉTÉS CERFA 11106 18 2855-sd_1986

NOTICE taxe sur les vehicules des societes.png

NOTICE TAXE SUR LES VÉHICULES DE SOCIÉTÉS 2855-sd_1987
Les véhicules de tourisme s’entendent des véhicules immatriculés dans la catégorie des voitures particulières et des véhicules à usages multiples qui, tout en étant immatriculés dans la catégorie des
véhicules utilitaires, sont destinés au transport de voyageurs et de leurs bagages ou de leurs biens.
Sont expressément exonérés de la TVS :
– les véhicules destinés exclusivement soit à la vente, soit à la location de courte durée, soit à
l’exécution d’un service de transport à la disposition du public ;
– les véhicules pris en location pendant une brève période,
– les véhicules fonctionnant avec certaines sources d’énergie.
Par ailleurs, sont également exonérés, à compter du 31 décembre 2016, les véhicules destinés
exclusivement à un usage agricole et depuis le 1er janvier 2017, les véhicules accessibles en fauteuils
roulants et relevant de la catégorie des véhicules utilitaires.
S’agissant des véhicules possédés ou utilisés par les sociétés, le montant de la TVS est égal à la
somme de deux composantes :
– une première reposant sur un tarif qui est fonction soit des émissions de dioxyde de carbone (CO2),
soit de la puissance fiscale du véhicule selon sa date de mise en service ;
– une seconde relative aux émissions de polluants atmosphériques, déterminée en fonction du type
de carburant (essence et assimilé ou diesel et assimilé).
La première composante est fixée différemment suivant que les véhicules étaient possédés ou utilisés
avant ou après le 1er janvier 2006.
Pour les véhicules qui ont fait l’objet d’une réception communautaire, dont la première mise en
circulation est intervenue à compter du 1er juin 2004 et qui n’étaient pas possédés ou utilisés par la
société avant le 1er janvier 2006, le tarif est fonction du nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre.
Le tarif annuel est ainsi calculé en fonction d’un barème comportant huit tranches. Pour chaque
véhicule taxable, le montant annuel de la taxe correspond au tarif par gramme de la tranche à laquelle
appartient le véhicule concerné multiplié par le nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre.

taxe sur les vehicules des societes.png

Pour les autres véhicules, le tarif applicable est fonction de leur puissance.

puissance fiscal en chevaux vapeur taxe sur les vehicules des societes 2017.png

Les véhicules combinant l’énergie électrique et une motorisation à l’essence ou au gazole qui émettent
au plus 110 grammes de CO2 par kilomètre parcouru sont exonérés de cette première composante.
À compter du 31 décembre 2016, sont également exonérées de la première composante du tarif de la
TVS les voitures particulières qui combinent l’essence à du gaz naturel carburant ou du gaz de pétrole
liquéfié (GPL) et qui émettent au plus 110 grammes de CO2 par kilomètre parcouru.
Cette exonération s’applique pendant une période de huit trimestres décomptée à partir du premier jour
du premier trimestre en cours à la date de première mise en circulation du véhicule.
La seconde composante de la TVS est déterminée en fonction du niveau des émissions de polluants

atmosphériques par type de carburant.

essence assimile taxe sur les vehicules des societes 2017.png

La catégorie « Diesel et assimilé » désigne les véhicules ayant une motorisation fonctionnant
uniquement au gazole ainsi que les véhicules combinant une motorisation électrique et une
motorisation au gazole émettant plus de 110 grammes de CO2 par kilomètre parcouru.
La catégorie « Essence et assimilés » comprend les autres véhicules non compris dans la catégorie
« Diesel et assimilé », hors véhicules électriques.
En effet, les véhicules fonctionnant exclusivement au moyen de l’énergie électrique sont exonérés de la
seconde composante du tarif de la TVS .

Modalités déclaratives

Les obligations déclaratives des redevables de la taxe sur les véhicules des sociétés changent :

  • en novembre 2017 : pas de déclaration ni de paiement ;

  • en janvier 2018 : une déclaration et un paiement pour la taxe due au titre de la période du 1er octobre 2016 au 31 décembre 2017 ;

  • ensuite, la période d’imposition sera annuelle et ira du 1er janvier de l’année N au 31 décembre de l’année N.

Les modalités déclaratives de la TVS vont dépendre du régime d’imposition à la TVA :

  • si vous relevez d’un régime réel normal d’imposition : vous devez télédéclarer votre taxe sur les véhicules des sociétés sur l’annexe n° 3310 A à la déclaration de la TVA déposée au cours du mois de janvier.

Ainsi, en janvier 2018, vous devrez donc télédéclarer cette taxe pour la période allant du 1er octobre 2016 au 31 décembre 2017.

En janvier 2019, vous devrez télédéclarer cette taxe pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre de l’année 2018.

  • si vous n’êtes pas redevable de la TVA : vous devez télédéclarer votre taxe sur les véhicules des sociétés sur l’annexe n° 3310 A à la déclaration de la TVA déposée au cours du mois de janvier.

Ainsi, en janvier 2018, vous devrez donc télédéclarer cette taxe pour la période allant du 1er octobre 2016 au 31 décembre 2017.

En janvier 2019, vous devrez télédéclarer cette taxe pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre de l’année 2018.

  • si vous relevez d’un régime simplifié d’imposition : vous devez déclarer la taxe sur les véhicules des sociétés au plus tard le 15 janvier sur le formulaire papier n° 2855-SD. Il n’existe pas de téléprocédure pour ce formulaire.

N.B. : il est admis que les sociétés soient dispensées de déclarer les véhicules possédés ou loués par les salariés ou les dirigeants, dès lors que le montant des frais kilométriques remboursés est inférieur ou égal à 15 000 kilomètres, même si par ailleurs, elles sont redevables de la TVS pour d’autres véhicules.

Vous devez accomplir ces démarches auprès du service des impôts des entreprises (SIE) du lieu de souscription de la déclaration de résultats de votre société ou de la Direction des grandes entreprises (DGE), le cas échéant.

Modalités de paiement

  • lorsque vous télédéclarez l’annexe n° 3310 A, vous devez obligatoirement vous acquitter de votre TVS par télé-règlement,

  • si vous déposez toujours une déclaration n° 2855 papier, vous pouvez effectuer votre paiement par virement (obligatoire à partir de 50 000 €), chèque ou espèces (maximum 300 €).

Quelle que soit votre modalité déclarative, vous pouvez également payer votre TVS par imputation : si votre société dispose d’une créance afférente à un impôt encaissé par le SIE, elle peut utiliser tout ou partie de cette créance pour payer sa TVS (formulaire n° 3516).

Taux et Plafonds des Professions Libérales 2017

Mise à jour des taux et plafonds 2017 des des professions libérales.

L’ensemble des taux et plafonds des professions libérales pour l’année 2017 sont mis à jour, ainsi que les taux répertoriés ci-dessous :

 

Régime général Valeur
Plafond de la sécurité sociale 3 269 €
SMIC 9.76 €
RSA 535.17 €
Base forfaitaire 1ère année d’activité 19% 7 453 €
Base forfaitaire 1ère année d’activité 27% 10 592 €
Frais professionnels 2016 base mini 426 €
Frais professionnels 2016 base maxi 12 183 €

  

Assiette minimale Valeur
Vieillesse régime de base (toutes professions) 11.5%TA 4 511 €
Invalidité-décès des artisans et commerçants 11.5%TA 4 511 €
Maladie 10%TA (pluriactifs – pensionnés actifs) 3 923 €
Indemnités journalières 40%TA 15 691 €

  

Plafond vieillesse Valeur
Régime de base des artisans et commerçants 37 546 €

 

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