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TELEDECLARATION LIASSE FISCALE 2020 : Formulaires à envoyer en EDI TDFC

Exonération Zone Franche Urbaine ZFU 2019: Les étapes qui vont vous aider à bien calculer le bénéfice imposable:  1- Bénéfice et plus-value nette à long terme après imputation des déficits et des produits imposables. 2- Prorata applicable au bénéfice du contribuable n’exerçant pas toute son activité en zone franche urbaine. 3- Bénéfice et plus-value nette à long […]

Cerfa 10867*07 : Exonération de la taxe foncière des propriétés bâties ( TFPB)

Exonération Zone Franche Urbaine ZFU 2019: Les étapes qui vont vous aider à bien calculer le bénéfice imposable:  1- Bénéfice et plus-value nette à long terme après imputation des déficits et des produits imposables. 2- Prorata applicable au bénéfice du contribuable n’exerçant pas toute son activité en zone franche urbaine. 3- Bénéfice et plus-value nette à long […]

Indice de référence des loyers 2019

Exonération Zone Franche Urbaine ZFU 2019: Les étapes qui vont vous aider à bien calculer le bénéfice imposable:  1- Bénéfice et plus-value nette à long terme après imputation des déficits et des produits imposables. 2- Prorata applicable au bénéfice du contribuable n’exerçant pas toute son activité en zone franche urbaine. 3- Bénéfice et plus-value nette à long […]

Liasse fiscale 2019 : tableaux 2052-2053

Exonération Zone Franche Urbaine ZFU 2019: Les étapes qui vont vous aider à bien calculer le bénéfice imposable:  1- Bénéfice et plus-value nette à long terme après imputation des déficits et des produits imposables. 2- Prorata applicable au bénéfice du contribuable n’exerçant pas toute son activité en zone franche urbaine. 3- Bénéfice et plus-value nette à long […]

ZONES FRANCHES URBAINES : Modèle de fiche de calcul

Exonération Zone Franche Urbaine ZFU 2019: Les étapes qui vont vous aider à bien calculer le bénéfice imposable:  1- Bénéfice et plus-value nette à long terme après imputation des déficits et des produits imposables. 2- Prorata applicable au bénéfice du contribuable n’exerçant pas toute son activité en zone franche urbaine. 3- Bénéfice et plus-value nette à long […]

Exil fiscal :Radiographie

D’après la SIPA 587 redevables de l’ISF ont quittés la France en 2012. Un document du fisc dresse le profil des redevables de l’ISF qui ont quitté la France en 2012. Ils ont un patrimoine moyen de plus de 6 millions D’euros. Leur nombre a crû de 20 %. Qui sont ces Français fortunés? D’où proviennent leurs revenus […]

Indice de référence des loyers au 1er trimestre 2011

Indices de référence des loyers 1trim2011 Indice de référence des loyers 1trim 2011 Révision des baux d’habitation ou à usage mixte ou des baux meublés – 1er tr. 2010 2e tr. 2010 3e tr. 2010 4e tr. 2010 1er tr. 2011 % sur 1 an 117,81 + 0,09 % 118,26 + 0,57 % 118,70 + […]

Paye outils : fiche de paye 2011 pour Accueil familial d’une personne handicapée ou âgée

Accueil familial d’une personne handicapée ou âgée : bulletin de salaire 2011 sous excel Accueil familial d’une personne handicapée ou âgée Articles L441-1 et suivants du Code de l’action sociale et des familles bulletin de paye : Smic au 1/01/2011 Télécharger le fichier excel ici  > bulletin de paie 2011 accueil personne handicapée ou agée […]

Fiscalité: Dépot de la déclaration des résultats 2065

La déclaration des résultats 2065 :  date limite de dépôt la déclaration des résultats 2065, ses annexes et le relevé des frais généraux 2067 C’est à déposer au plus tard au 31/03/2011 si l’exercice comptable coïncide avec l’année civile et pour les entreprises t n’utilisant pas la procédure TDFC. Les utilisateurs de la procédure TDFC […]

Fiscal Indices et taux : Retenue à la source taux 2011

Retenue à la source : taux applicable en 2011 aux traitements, salaires, pensions et rentes viagères Chaque année, les limites des tranches du tarif de la retenue à la source applicable aux traitements, salaires et pensions varient dans la même proportion que la limite la plus proche des tranches du barème de l’impôt sur le […]

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